NON CONCERNE PAR LA LOI DU 6/01/1999

"Chiens dits dangereux" Mise à jour le 17/01/2008

DOGUE ARGENTIN AVEC OU SANS LOF

 AUCUNE CONTRAINTE POUR MON MAITRE

 pas de déclaration en Mairie - pas de stérilisation ou castration

pas de muselière - pas de souscription à une assurance spécifique

comme toute autre race

tenue en laisse obligatoire dans les lieux publics et sur la voie publique

circulation dans les transports en commun avec muselière obligatoire

promenade sans laisse (forêt, bois, lac...)

vaccination antirabique obligatoire

EN CAS DE CONTROLE DE POLICE AVOIR TOUJOURS SUR SOI

 la carte de tatouage ou de puçage sur laquelle est indiquée ma race

"type dogue argentin" pour les dogos sans LOF

"dogue argentin" pour les dogos avec LOF

"croisé dogue argentin" uniquement

le certificat antirabique

 LA POLICE MUNICIPALE

REPONDRA A TOUTES VOS QUESTIONS EN MATIERE DE LEGISLATION

SUR LES CHIENS DITS DANGEREUX &  SUR LE DOGUE ARGENTIN

 au site de Christophe - PM de Gières/Grenoble (cliquez sur la photo pour accèder au site)

pour toutes questions : cynopropm@free.fr

"Réfléchissez bien avant de prendre un dogo à vos côtés" - cliquez sur la photo de Baïla & Marine puis regardez le film

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REGLEMENTATION DES CHIENS DANGEREUX

Loi n°99-5 du 6 janvier 1999 & arrêté du 27/4/1999

 SI CROISEMENT AVEC L’UNE DES RACES CONCERNEES

Dogue Argentin/Staff ou pittbul : 1^ère catégorie

  Cliquez sur les photos ci-dessus pour accèder aux nouvelles mesures vôtées  

Dogue Argentin/Rottweiller : 2^ème catégorie

Propriétaire majeur - Déclaration en mairie

Carte d’identification comportant le numéro de tatouage ou puçage

Certificat de vaccination antirabique en cours de validité

Certificat de stérilisation ou de castration pour les croisés staff/dogo

Attestation de l’assurance responsabilité civile

Muselière et tenue en laisse obligatoires

Transports, lieux publics et parties communes des immeubles interdites à la 1ere catégorie

SI CROISEMENT AVEC UNE RACE NON CONCERNEE PAR LA LOI

AUCUNE CONTRAINTE (cané corso, bouledogue américain, dogue de bordeaux, etc...)

CESSEZ DE NOUS CROISER AVEC D'AUTRES RACES

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LE STANDARD DU DOGUE ARGENTIN

Publication du Standard d'Origine en vigueur le 29/01/1999

 Origine : République d'Argentine

 Utilisation : Chien de chasse pour gros gibier

Classification F.C.I.

Groupe 2

Chiens de type Pinscher & Schnauzer, Molossoïdes & Chiens de Montagne & de Bouvier Suisses

Section 2.1

Molossoïdes type dogue - sans épreuve de travail

cliquez sur la photo pour accèder au standard français du Dogo Argentino

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INTERDICTION DE PRATIQUER LE MORDANT

circulaire du 22/12/1999

Conçu pour traquer et maîtriser le sanglier de 200kg grâce à mes puissantes mâchoires et non pour attaquer l'homme, vouloir m'inculquer une telle discipline consisterait à casser mon caractère de "Chien de Chasse", doux et docile à la base mais si vous souhaitez avoir pour compagnon un chien de travail, pensez davantage à mes pôtes Rottweiler, Berger Allemand, Dobermann ou Malinois qui sont des "Chiens d'Attaque et de Défense". Quand à moi, je suis un excellent Chien de garde, conçu également pour garder les haciendas dans mon pays.

Loi n°96-647 du 22/12/1996 - article 19 et loi n°2004-204 du 9/03/2004 - article 12

L'utilisation d'un chien pour tuer, blesser ou menacer est assimilée à l'usage d'une arme par destination. En cas de condamnation du propriétaire ou si celui-ci est inconnu, le tribunal peut décider de remettre le chien à une œuvre de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, laquelle pourra librement en disposer.

Article L 215-3 du Code Rural

Le fait de dresser ou de faire dresser un dogo au mordant est puni de six mois d'emprisonnement et de 7 622 euros d'amende et de la peine complémentaire de la confiscation du ou des dogos concernés.

(cliquez sur la photo pour accèder au site de la SCC des races autorisées)

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 INTERDICTION DE COUPER LES OREILLES/LA QUEUE

Loi n°2003-628 du 8 juillet 2003 autorisant la ratification de la convention européenne pour la protection des animaux de compagnie prendra effet le 1^er mai 2004 (parution au J.O. le 18/05/04)

Article 10

Le Ministère de l'Agriculture Français, justifie l'interdiction de l'OTECTOMIE Mutilation des oreilles, par le fait que depuis une vingtaine d'années, on assiste à une dérive qui se manifeste par des interventions effectuées par les éleveurs eux-mêmes, ce qui est en totale infraction avec la loi, notamment au regard de l'exercice de la médecine vétérinaire et de la protection animale. Cette mutilation étant une opération chirurgicale devant être réalisée sous anesthésie générale par un vétérinaire compétent entre mon 2ème et 3ème mois de vie. Cependant aujourd'hui, seule une opération prescrite par un vétérinaire dans mon intérêt est autorisée. Couper la queue est également illégale.

Tout dogo né après le 18 mai 2004 doit avoir les oreilles longues (comme 25 autres races concernées) si je suis présenté à une séance de confirmation avec les oreilles taillées je serai refusé.

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 NI AGRESSIF NI DOMINANT

Conçu pour chasser en meute le sanglier et le puma, le dogo est par excellence un chien qui s'adapte à ses congénères de même sexe. Il ne provoque jamais son adversaire, il se défend ! Les éleveurs ont la facheuse habitude de dire que je suis par nature dominant et agressif lorsque je croise un chien de même sexe que moi, c'est faux ! Les dogos adultes d'élevage vivents toute l'année en box et sont rarement lachés en meute, la reproduction étant le principal objectif et non ce pourquoi j'ai été conçu, d'ou l'agressivité des dogos lorsqu'ils se croisent, c'est pour cette raison qu'il est difficile de placer des dogos adultes issus d'élevage après de longues années de reproduction dans des familles adoptives ou il y a déjà un chien.

Cependant, je vous déconseille d'adopter ou d'acquérir un dogue argentin de même sexe que votre rottweiler, staff, malinois ou berger allemand par exemple, races dominantes vis à vis de leurs congènéres, provoquant ainsi des bagarres à répétitions.

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 Déclaration Universelle des Droits de l'Animal

(cliquez sur la photo pour accèder à la Déclaration)

Sources : CYNO PRO PM K9

 CONDITIONS DE GARDE & DE DETENTION D UN CHIEN Arrêté du 25/10/1982

Article 3
Les propriétaires, gardiens ou détenteurs de tous chiens et chats, animaux de compagnie et assimilés doivent mettre à la disposition de ceux-ci une nourriture suffisamment équilibrée et abondante pour les maintenir en bonne état de santé. Une réserve d’eau fraîche fréquemment renouvelée et protégée du gel en hiver doit être constamment tenue à leur disposition dans un récipient maintenu propre.

Article 4
a) Il est interdit d’enfermer les animaux de compagnie et assimilés dans des conditions incompatibles avec leur nécessités physiologiques et notamment dans un local sans aération ou sans lumière ou insuffisamment chauffé.
b) Un espace suffisant et un abri contre les intempéries doivent leur être réservés en toutes circonstances, notamment pour les chiens laissés sur le balcon des appartements.

Article 5
a) Pour les chiens de chenils, l’enclos doit être approprié à la taille de l’animal, mais en aucun cas cet enclos ne doit avoir une surface inférieure à 5 mètres carrés par chien et sa clôture ne devra pas avoir une hauteur inférieure à 2 mètres. Il doit comporter une zone ombragée.
b) Les niches, les enclos et les surfaces d’ébats doivent toujours être maintenus en bon état de propreté.
c) Le sol doit être en matériau dur, et, s’il est imperméable, muni de pentes appropriées pour l’écoulement des liquides. L’évacuation des excréments doit être effectuée quotidiennement. Les locaux doivent être désinfectés et désinsectisés convenablement.

Article 6
Les chiens de garde et d’une manière générale tous les animaux de compagnie et assimilés que leurs maîtres tiennent à l’attache ou enferment dans un enclos doivent pouvoir accéder en permanence à une niche ou abri destiné à les protéger des intempéries. L’attache est interdite pour les animaux n’ayant pas atteint leur taille adulte.

Article 7
a) La niche ou l’abri doit être étanche, protégé des vents et, en été, de la chaleur. La niche doit être sur pieds, en bois ou tout autre matériau isolant, garnie d’une litière en hiver et orientée au sud. En hiver et par intempéries, toutes dispositions doivent être prises afin que les animaux n’aient pas à souffrir de l’humidité et de la température, notamment pendant les périodes de gel ou de chaleur excessive.
b) Les niches doivent être suffisamment aérées. Les surfaces d’ébats des animaux doivent être suffisamment éclairées.
c) La niche doit être tenue constamment en parfait état d’entretien et de propreté.
d) La niche et le sol doivent être désinsectisés et désinfectés convenablement. Les excréments doivent être enlevés tous les jours.
e) Devant la niche, posée sur la terre ferme, il est exigé une surface minimale de deux mètres carrés en matériau dur et imperméable ou en caillebotis pour éviter que l’animal, lorsqu’il se tient hors de sa niche, ne piétine dans la boue.
f) Cette surface doit être pourvue d’une pente suffisante pour l’évacuation des urines et des eaux pluviales. Les caillebotis doivent être tels qu’ils ne puissent blesser l’animal, notamment les extrémités des pattes.

Article 8
a) Pour les chiens de garde et, d’une manière générale, tous les animaux de compagnie et assimilés que leurs propriétaires tiennent à l’attache, le collier et la chaîne doivent être proportionnés à la taille et à la force de l’animal, ne pas avoir un poids excessif et ne pas entraver ses mouvements.
b) Les animaux ne peuvent être mis à l’attache qu’à l’aide d’une chaîne assurant la sécurité de l’attache pour les visiteurs et coulissant sur un câble horizontal, ou à défaut, fixée à tout autre point d’attache selon un dispositif tel qu’il empêche l’enroulement, la torsion anormale et, par conséquent, l’immobilisation de l’animal. En aucun cas le collier ne doit être constitué par la chaîne d’attache elle-même ni par un collier de force ou étrangleur.
c) La longueur de la chaîne ne peut être inférieure à 2,50 mètres pour les chaînes coulissantes et 3mètres pour les chaînes insérées à tout autre dispositif d’attache prévu ci-dessus.
d) La hauteur du câble porteur de la chaîne coulissante doit toujours permettre à l’animal d’évoluer librement et de pouvoir se coucher.

Article 9
Aucun animal ne doit être enfermé dans les coffres de voiture sans qu’un système approprié n’assure une aération efficace, aussi bien à l’arrêt qu’en marche ; les gaz d’échappement, en particulier, ne doivent pas risquer d’intoxiquer l’animal.

Article 10
a) Lorsqu’un animal demeure à l’intérieur d’un véhicule en stationnement prolongé, toutes dispositions doivent être prises pour que l’animal ait assez d’air pur pour ne pas être incommodé.
b) Par temps de chaleur ou de soleil, le véhicule doit être immobilisé dans un endroit ombragé.

 L'ABANDON SUR LA VOIE PUBLIQUE Art. 521-1 du Code Pénal

L'abandon est assimilé à un acte de cruauté, puni d'une peine de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 € d'amende.

A titre de peine complémentaire, le tribunal peut interdire la détention à titre définitif d'un autre chien. En cas de condamnation du propriétaire de l'animal ou si le propriétaire est inconnu, le tribunal peut décider de remettre l'animal à une œuvre de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, laquelle pourra librement en disposer.

 DIVAGATION Art. L 211-22 & L 211-23  du Code Rural & R 622- du Code Pénal

Est considéré en état de divagation tout chien qui, en dehors d'une action de chasse ou de la garde d'un troupeau, n'est plus sous la surveillance effective de son maître, se trouve hors de portée de voix de celui-ci ou de tout instrument sonore permettant son rappel ou qui est éloigné de son propriétaire ou de la personne qui en est responsable d'une distance dépassant les cent mètres. Tout chien abandonné, livré à son seul instinct, est en état de divagation et sera emmené en fourrière.

Le fait par le gardien d'un chien susceptible de présenter un danger pour les personnes ou de laisser divaguer celui-ci sans surveillance est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 2ème classe soit une amende de 150 €.

DELAIS DE GARDE EN FOURRIERE Art. L 211-25 du Code Rural

Ils sont de 8 jours ouvrés. Après l'expiration du délai de garde si le propriétaire ne s'est toujours pas manifesté, le dogo est considéré comme abandonné et appartient alors au gestionnaire de la fourrière. Un check-up est effectué par un vétérinaire qui jugera du devenir du dogo, il pourra soit être cédé à titre gratuit à une association de protection animale qui possède un refuge et habilitée à le proposer à l'adoption ou euthanasié.

NEGLIGENCES SUR LA VOIE PUBLIQUE Art. R 623-13 du Code Pénal

Le fait par le gardien d'un chien susceptible de présenter un danger pour les personnes, d'exciter ou de ne pas retenir  celui-ci lorsqu'il attaque ou poursuit un passant, alors même qu'il n'en est résulté aucun mal, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 3ème classe soit une amende de 450 €.

ATTEINTES INVOLONTAIRES A LA VIE OU A L’INTEGRITE D’UN ANIMAL

Art. R 653-1 du Code Pénal

Le fait par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements, d'occasionner la mort ou la blessure d'un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 3ème classe soit une amende de 450 €.

En cas de condamnation du propriétaire de l'animal ou si le propriétaire est inconnu, le tribunal peut décider de remettre l'animal à une œuvre de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, laquelle pourra librement en disposer.

REPRESSION DES MAUVAIS TRAITEMENTS

Art. R 654-1 du Code Pénal

Les mauvais traitements sont considérés comme des actes moins graves que les sévices et les actes de cruauté. Ils sont jugés par le Tribunal de Police.

Hors le cas prévu par l'article 521-1, le fait, sans nécessité, publiquement ou non, d'exercer volontairement des mauvais traitements envers un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 4ème classe soit une amende de 750 €.

En cas de condamnation du propriétaire de l'animal ou si le propriétaire est inconnu, le tribunal peut décider de remettre l'animal à une œuvre de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, laquelle pourra librement en disposer.

ATTEINTES VOLONTAIRES A LA VIE D’UN ANIMAL

Art. R 655-1 du Code Pénal

Le fait, sans nécessité, publiquement ou non, de donner volontairement la mort à un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 5ème classe soit une amende de 1500 € (montant qui peut être porté à 3000 € en cas de récidive lorsque le règlement le prévoit Art. 132-11 du CP)

cliquez sur la 1ère photo pour accèder à l'histoire de TAZ : Baïla famille d'accueil pendant 4 mois

 REPRESSION DES ACTES DE CRUAUTE

Art. 521-1 du Code Pénal

Actes intentionnels dans le but de provoquer la souffrance et la mort. Jugés par le Tribunal Correctionnel.

Le fait, sans nécessité, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni d'une peine de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 € d'amende.

A titre de peine complémentaire, le tribunal peut interdire la détention à titre définitif ou non. En cas de condamnation du propriétaire de l'animal ou si le propriétaire est inconnu, le tribunal peut décider de remettre l'animal à une œuvre de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, laquelle pourra librement en disposer.

 COMBAT DE DOGOS & D'OURS AU PAKISTAN

Prenez connaissance de ces combats en cliquant sur la 1ère photo et signez la pétition en cliquant sur la 2ème photo

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JUSQU'OU IRA TA CRUAUTE ?

Ne suis-je pas ton meilleur ami ?

Aujourd'hui, tu m'abandonnes ou m'euthanasie pour la moindre petite erreur de comportement mais n'oublies jamais que je suis un être vivant qui aime et souffre autant que toi. Saches que je ne suis pas une peluche qu'on offre aux enfants, tu dois par conséquent nous éduquer ensemble pour apprendre le respect mutuel

Soif de sang & de violence, l'homme m'inflige au quotidien souffrance & barbarie dans la plus totale impunité, ne suis-je pas qu'un simple OBJET d'après la loi, triste réalité ?

Dans mes yeux, tu  liras toute la douleur et la misère que j'endure auprès de toi mais comment y mettre fin ?

Dans la pratique et malgré le travail de vigilance des enquêteurs des associations de protection animale, la majorité de ces actes cruels ne sont jamais repérés. Et lorsqu'il y a procès, les peines infligées sont très variables et généralement bien en deçà du maximum permis par la loi.

Article R 214-85

La participation d'animaux à des jeux et attractions pouvant donner lieu à des mauvais traitements, dans des foires, fêtes ou autres lieux ouverts au public est interdite sous réserve des dispositions de l'article 521-1 du Code Pénal.

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